Ce manuel, conçu tout d'abord pour les étudiants en droit de L1, rendra service tant aux juristes s'interrogeant sur l'évolution historique des pouvoirs étatiques et du droit qu'aux historiens soucieux de comprendre la nature des institutions politiques et des systèmes juridiques.
Qu'est-ce que le droit ? Comment s'inscrit-il dans l'État ? Que reflète-t-il ?
Qui l'édicte, le constate, l'applique ou le transgresse ? L'Histoire donne des exemples, parfois des leçons. Elle est envisagée ici principalement du XVIe siècle à nos jours. Mais pour comprendre la formation des institutions modernes et l'histoire de leur droit, il a paru nécessaire d'ouvrir cette étude par une partie consacrée au XIIIe-XVe siècle.
Les développements, centrés sur la France, font une large place aux perspectives européennes.
La protection du patrimoine religieux soulève de multiples questions en termes de gestion, de conservation, d'affectation cultuelle et culturelle. Le patrimoine culturel religieux doit être regardé sous différentes perspectives : protection du patrimoine, régime de propriété des églises et des objets qui les garnissent, nécessités liées à l'exercice du culte. L'ensemble de ces questions est abordé en droit français, en droit international et en droit comparé.
Ce manuel, conçu tout d'abord pour les étudiants en droit de L1, rendra service tant aux juristes s'interrogeant sur l'évolution historique du droit qu'aux historiens soucieux de comprendre la nature des institutions étatiques et des systèmes juridiques.
Qu'est-ce que le droit ? Comment se forme-t-il ? Que reflète-t-il ? Qui l'édicte, le constate, l'applique ou le transgresse ? L'Histoire donne des exemples, parfois des leçons. Elle est envisagée ici principalement du XVIe siècle à nos jours. Mais pour comprendre la formation des institutions modernes et l'histoire de leur droit, il a paru nécessaire d'ouvrir cette étude par une partie consacrée au XIIIe-XVe siècle.
Les développements, centrés sur la France, font une large place aux perspectives européennes.
N'est-il pas a priori incongru d'associer laïcité et protestantisme évangélique ? Si la dissonance semble en effet évidente, cette évidence mérite pourtant d'être mise en question. C'est à ce défi que répond cet ouvrage, bousculant les représentations préconstruites et révélant le rôle paradoxal d'accompagnement et de résistance que les protestants évangéliques ont joué dans les processus de sécularisation et de laïcisation de nombreux contextes nationaux (Suède, Mexique, France, Canada, Suisse, Liban, Brésil, États-Unis et États d'Afrique centrale). Comment les évangéliques ont-ils bénéficié de l'autonomisation des États modernes à l'égard d'Églises établies pour mieux se développer ? Dans quelle mesure le renforcement d'États de droits protecteurs des droits et libertés leur a-t-il été favorable ? Et comment se positionnent-ils aujourd'hui par rapport à la dissociation accrue de la sphère religieuse et de la sphère civile ? Là sont quelques-unes des questions auxquelles cet ouvrage propose de réfléchir à partir de regards résolument pluridisciplinaires et transcontinentaux.
Cet ouvrage est le fruit d'un colloque organisé les 19 et 20 septembre 1997 à Strasbourg par le Centre CNRS Société, Droit et Religion en Europe de l'Université Robert Schuman de Strasbourg et la Faculté de droit, sciences économiques et gestion Jean Monnet de Sceaux, Université de Paris Sud Table des matières Préface de PIERRE CHAUNU Introduction par FRANCIS MESSNER PRÉLIMINAIRE LES RACINES DES LÉGISLATIONS CULTUELLES EN OCCIDENT 1 / Les autorités compétentes pour élaborer le droit relatif aux confessions religieuses par BRIGITTE BASDEVANT-GAUDEMET, 2 / Le concept de concordat dans la doctrine canonique des XVIe-XVIIIe siècles par FRANCK ROUMY I - DES TRADITIONS CONCORDATAIRES DIVERSIFIÉES PREMIÈRE SOUS-PARTIE LES SYSTÈMES D'ORIGINE FRANÇAISE DES CULTES RECONNUS. CONCORDAT ET ARTICLES ORGANIQUES Introduction par FRANCIS MESSNER 1 / Le régime général de la France par BRIGITTE BASDEVANT-GAUDEMET 2 / Les évolutions du droit local alsacien-mosellan entre 1870 et 1945 par FRANCIS MESSNER 3 / La Belgique et le Luxembourg par RIK TORFS DEUXIÈME SOUS-PARTIE LES PAYS GERMANIQUES COMBINANT LA TRADITION CONCORDATAIRE CATHOLIQUE ET LE SYSTÈME DES ÉGLISES ÉTABLIES PROTESTANTES Introduction RICHARD PUZA 1 / L'Allemagne par HEINRICH DE WALL 2 / L'Autriche par RICHARD PUZA TROISIÈME SOUS-PARTIE LES PAYS DE TRADITION CONCORDATAIRE EXCLUSIVE Introduction par SILVIO FERRARI 1 / L'Italie par SILVIO FERRARI 2 / L'Espagne et le Portugal par JOSÉ MARIA GONZÁLEZ DEL VALLE II - LES TRADITIONS D'ÉGLISES D'ÉTAT OU D'ÉGLISES ÉTABLIES Introduction par RIK TORFS, 1 / Les pays nordiques, Danemark, Finlande, Suède par DITLEV TAMM 2 / Les îles Britanniques (1800-1920) par NORMAN D?
3 / Les Pays-Bas par RIK TORFS 4 / La République hellénique par CHARALAMBOS PAPASTATHIS 5 / La Suisse par RENÉ PAHUD DE MORTANGES SYNTHÈSE ET CONCLUSIONS Conclusions de l'historien des institutions par JEAN GAUDEMET Conclusions du politiste par FRANCESCO MARGIOTTA-BROGLIO
PREMIERE PARTIE : LES ECCLESIASTIQUES DANS L'EUROPE CATHOLIQUE (XVe-XVIIIe SIECLE). PLURALISME JURIDIQUE ET CONFLITS D'AUTORITES PREMIERE SECTION : Les instances romaines. DEUXIEME SECTION : Clercs et hiérarchies dans l'état. TROISIEME SECTION : Droits et justices. Conclusions de la première partie par Marc Venaro.
SECONDE PARTIE : LES ECCLESIOLOGIES ENTRE THEOLOGIE ET DROIT CANONIQUE (XVe-XVIIIe SIECLE) PREMIERE SECTION : Omnes ut universi. Les ecclésiologies dans l'Église. DEUXIEME SECTION : 0mnes ut singuli. Les ecclésiologies et les pouvoirs. Conclusions de la seconde partie par Patrick Arabeyre.
CONCLUSION GENERALE par Jean-Louis Gazzaniga.
Résumés. Index onomastique.