Marc Dalloz

  • Chaque année, le Centre d'Etudes et de Recherche en Droit des Procédures organise pour ses jeunes chercheurs des Doctoriales. Il s'agit d'une semaine de conférences sur des thèmes variés, dans diverses disciplines pas uniquement juridiques, suivies de débats entre les intervenants et les doctorants. Organisées à la Faculté de Droit de Nice, le cru 2015 a été d'une richesse telle qu'il a semblé indispensable de publier ces travaux dans un volume dédié.
    La diversité des sujets traités (l'"ubérisation" du droit ou encore les Droit de l'homme) ainsi que la qualité des intervenants font de cet ouvrage un formidable outil scientifique.

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  • Ce deuxième volume du Droit criminel, intégrant des données scientifiques nouvelles et les indispensables réflexions juridiques qu'elles entraînent, s'inscrit dans le cadre de la recherche d'un Droit pénal nécessaire et réaliste, imprégné aussi bien des préoccupations vives de l'opinion que des conceptions modernes de politique criminelle.

    Il permet de mettre en évidence une théorie nouvelle de la notion d'infraction et de ses éléments constitutifs.

    Il permet surtout de repenser les relations de l'infraction et la responsabilité pénale confrontée à des situations exacerbées en ce début de XXIe siècle : notamment les infractions sexuelles, l'activité terroriste, les actions infractionnelles des personnes morales, le développement des causes d'irresponsabilité et en particulier le sort des malades mentaux criminels ou délinquants, l'actualité de la légitime défense, l'usage des armes à feu par les forces de l'ordre ou des situations modernes d'état de nécessité...

    Ce second volume complémentaire au premier s'adresse aux les étudiants de Licence, Master et Doctorat.

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  • Depuis l'évolution du droit pénal français avec le Code pénal de 1994, vingt-trois années d'application et de réflexions ont fait apparaître les nouveautés et les limites de cette transformation. Il est nécessaire de réviser de nombreux concepts opérationnels du droit pénal général. Pour cela, s'imposent au préalable la maîtrise actuelle du phénomène criminel et celle des instruments de répression. Il importe également de cerner l'évolution des systèmes de politique criminelle afin de mieux comprendre l'état des droits pénaux contemporains.
    Ces études préliminaires du droit criminel permettent aussi de reconsidérer l'étude des sources du droit pénal et, pour l'essentiel, du principe de la légalité criminelle et de ses applications.

    Ce premier volume constitue donc un point de départ fondamental pour aborder ensuite, dans le second volume, une théorie générale repensée de l'infraction et de la responsabilité pénale.

    Les deux volumes s'adressent aux étudiants de Licence, de Master et de Doctorat.

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  • Tantôt victimes tantôt auteurs, pour des infractions intentionnelles ou pour se voir reprocher des fautes, les fonctionnaires semblent exposés à un risque pénal particulier. Réalité ou impression fausse due à une surexposition médiatique ? Mise en oeuvre cohérente d'une loi pénale qui s'applique à tous les citoyens, mais qui attend plus et mieux des serviteurs de l'Etat ? Confrontés à la justice pénale, les fonctionnaires sont-ils soumis au même régime que les autres ?

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  • Véritable phénomène de société, le harcèlement scolaire concerne un enfant sur dix. Touchant tous les âges, il revêt des formes diverses et nécessite de la part de tous une vigilance extrême tant ses effets peuvent se révéler particulièrement graves et dévastateurs. Agressions physiques, verbales, cyberharcèlement...
    Après avoir identifié les différents types de harcèlement possibles, Mon enfant est victime ou/et auteur de harcèlement en milieu scolaire (25 questions/réponses pour le protéger) présente les responsabilités et aides possibles et décrit les procédures juridiques susceptibles d'être mises en oeuvre. À qui puis-je m'adresser si mon enfant est victime de harcèlement scolaire ? Quelles sont les sanctions encourues par un auteur de cyberharcèlement ? Que se passe-t-il si mon enfant est à la fois victime et auteur... ?
    Rédigé par deux auteurs spécialistes du sujet, ce guide pratique, qui est le premier à en proposer une lecture juridique, apporte des réponses originales et concrètes à ces questions.

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