La torture (1re édition)

Sommaire

I. Histoire d'une interdiction.
1 - Le paradoxe.
- la torture a longtemps été un mode ordinaire de recherche des preuves pénales.
- la torture était une modalité ordinaire de la procédure pénale.
2 - Le mouvement abolitionniste.
- un mouvement humaniste a lutté pour l'abolition de la torture.
- il s'est surtout manifesté au XVIIIe siècle à l'époque des Lumières.
3 - Les lois abolitionnistes.
- en France.
- ailleurs dans le monde.
4 - La répression de la torture ordinaire : la répression de la torture s'est manifestée d'abord dans le droit pénal de droit commun.
5 - La persistance de la torture.
- la poursuite de l'emploi de la torture dans la recherche des preuves.
- la poursuite du rôle de la torture dans le déroulement des guerres.
6 - La prise de conscience de l'importance de la torture dans sa dimension politique.
- le nouveau rôle de la torture comme méthode d'exercice du pouvoir.
- la prise de conscience internationale.
7 - La répression internationale de la torture.
- les conventions internationales.
- les juridictions internationales.
- le Protocole facultatif à la Convention contre la torture du 18 décembre 2002.

II. Le droit international de l'interdiction de la torture.
1 - Une règle du jus cogens.
2 - Le droit de la guerre.
3 - Les grandes Déclarations mondiales ou régionales d'après-guerre.
4 - Les conventions spécialisées.
- la Déclaration de 1975.
- présentation de la Convention de1984.
- le texte de la convention internationale de1984.
- le Protocole facultatif à la Convention contre la torture du 18 décembre 2002.
- les Conventions régionales.
5 - Les mécanismes internationaux de contrôle non juridictionnels.
- le comité des droits de l'homme créé par le Pacte international relatif aux droits civils et politiques.
- le Comité contre la torture créé par la Convention de 1984.
- le Sous-comité pour la prévention de la torture.
- le Comité européen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants (CPT).
6 - Les contrôles internationaux juridictionnels.
- les juridictions pénales internationales.
- la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme.

III. Le droit interne de l'interdiction de la torture.
1 - La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789.
2 - La répression de la torture dans le droit pénal français.
3 - Particularités procédurales.
4 - Les organismes spécialisés: le Contrôleur général des lieux de privation de liberté.
5 - Les victimes.

IV. La réalité de la torture en France et dans le monde.
- l'importance de la torture dans le monde.
- impunité et répression.